LPA-CGR avocats assiste Tenergie

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LPA-CGR avocats accompagne Tenergie dans le cadre de l’entrée de Banque des Territoires au capital de Terres d’Energies.

LPA-CGR avocats a conseillé Tenergie, producteur indépendant d’énergies renouvelables, dans le cadre de l’audit de l’entrée de La Banque des Territoires à hauteur de 90 M€ au capital de Terres d’Energie, plateforme d’investissement à long terme de centrales d’énergie renouvelable en exploitation, permettant à Tenergie de poursuivre le développement de nouveaux projets d’énergie renouvelable en France métropolitaine.

Constituée en 2018 par Tenergie et le Crédit Agricole Pyrénées Gascogne, Terres d’Energie est la deuxième plateforme d’énergie solaire en France et a pour ambition de devenir l’un des véhicules les plus compétitifs pour financer le développement et la construction de nouveaux projets de production d’énergies renouvelables.

Tenergie développe, détient et opère 850 centrales d’énergies renouvelables pour plus de 500 MW de puissance installée. Basé dans les Bouches du Rhône, Tenergie compte 100 collaborateurs pour un chiffre d’affaires estimé de 200 M€ en 2019.

Avec cet investissement, la Banque des Territoires devient le second actionnaire de référence après Tenergie qui conserve le contrôle de Terres d’Energie. En décembre 2019, Terres d’Energie détenait 851 actifs, dont 821 installations solaires en toitures, 28 centrales solaires au sol et 2 parcs éoliens, pour une capacité installée cumulée de 488 MW, principalement en Provence-Alpes-Côte-d’Azur et Occitanie.

Par ailleurs, Tenergie, la Banque des Territoires et le Crédit Agricole Pyrénées Gascogne ont conclu un accord de partenariat de long terme. Cet accord couplé à l’entrée au capital de la Banque des Territoires au sein de la plateforme Terres d’Energie va permettre de poursuivre le développement d’au moins 500 MW de projets d’énergie renouvelable en France métropolitaine dans les trois prochaines années. A l’issue de cette opération, le portefeuille de la Banque des Territoires dans les parcs éoliens et solaires s’élève à plus de 4 GW.

Pour cette nouvelle opération, l'équipe pluridisciplinaire de LPA-CGR avocats, intervenue dans le cadre de l'audit pour le compte de Tenergie, était composée d’Hélène Gelas (associée) et Anne-Maud Orlinski pour les aspects énergie (réglementaire et droit public), Philippe Raybaud (associé) et Delphine Roullier-Pâris pour les aspects corporate, et Philippe Jacques (associé) et Gabriella Benarrosh sur les baux et les questions de droit foncier.

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