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Médiation et Audiovisuel

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Media Club a organisé, chez KGA avocats, le 22 novembre 2011 un petit-déjeuner-conférence sur le thème "la médiation représente-t-elle l’avenir du règlement des conflits audiovisuels ?".

Mesdames Karine Riahi, Elodie-Anne Telemaque, Catherine Bloch et Yaël  Wolmark, Médiatrices, sont successivement intervenues pour animer ce débat qui réunissait une audience composée de professionnels de l’audiovisuel, d’avocats et de médiateurs.

Après l’introduction à ce sujet par Karine Riahi, Catherine Bloch a exposé ce qu’est la médiation, ce qu’elle n’est pas Que la médiation était soit judiciaire, à savoir proposée par le juge après accord des parties ou "il apparaît que le temps de la médiation est une bulle au sein de la procédure judiciaire", soit conventionnelle,  qu’elle résulte d’une clause de médiation insérée dans un  contrat ou qu’elle s’organise spontanément à l’initiative des parties. En l’état actuel les médiations sont majoritairement conventionnelles.

Il a été énoncé l’objectif de la médiation et les principes directeurs de ce processus :  le moment de son intervention, la liberté des parties de choisir ce mode de résolution de leur conflit, la confidentialité du processus, et l’indépendance, la neutralité , l’impartialité du médiateur.

Elodie-Anne Telemaque est ensuite intervenue pour exposer le déroulement de la médiation depuis les modalités du choix du médiateur et la liberté des parties sur ce point, pour insister sur sa compétence, jusqu’au déroulement de la médiation par la mise en place des réunions plénières, des caucus ou apartés qui permettent au médiateur de recueillir auprès de chacune des parties les informations qu’elles n’osent pas dire ou ne souhaitent pas communiquer au cours des réunions plénières jusqu’à la rédaction de la transaction sous le contrôle du médiateur, puis son éventuelle homologation. Le coût et la durée de la médiation ont aussi été abordés.

Il a été précisé les cas ou la médiation était indiquée et précisément en matière audiovisuelle, les conflits pouvant être réglés en intra et en inter entreprise.

Enfin, Yaël Wolmark a illustré cette présentation par l’évocation de deux médiations dans lesquelles elle est intervenue: un premier cas qui était médiation courte et simple entre producteur et comédiens, le second cas, une médiation qui a du réunir une dizaine de parties de nationalités différentes (française, américaine, allemande et anglaise) présentant un problème complexe de chaine des droits, en vue d’adaptation d’une œuvre première sous forme théâtrale, puis de son exploitation sous forme télévisuelle, que les parties ont pu résoudre.