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Quand l'injure est absorbée par la diffamation

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Chacune des expressions outrageantes poursuivies étant indissociable des imputations diffamatoires contenues dans l'article qui les renferme, c'est à bon droit que les juges du fond ont estimé qu'elles ne pouvaient être poursuivies séparément.

A la suite de la publication dans un magazine d'un article consacré au "management moyenâgeux" d'une compagnie aérienne, qui s'était vue décerner en 2015 le prix de "meilleure compagnie aérienne" de l'année, le PDG de cette compagnie a fait citer devant le tribunal correctionnel, en qualité de prévenu, le directeur de la publication et, en qualité de civilement responsable, son éditeur, du chef d'injures publiques envers un particulier, en raison des passages où il était qualifié de "tyran" et de "fou furieux".Les juges du premier degré ont renvoyé le prévenu des (...)

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